lundi 17 mars 2025, à 20h30

ORDRE DU JOUR

1 – Finances : Vote du compte administratif et du compte de gestion 2024
2 – Finances : Débat d’orientation budgétaire 2025.
3 – Finances : Convention avec la société Europolia pour l’amélioration de la performance énergétique du groupe scolaire Marcel Pagnol et de son confort d’été.
4 – Finances : Renouvellement du placement du produit de recettes exceptionnelles ou vente d’éléments du patrimoine.
5 – Finances : Versement de subvention par anticipation du vote du budget
6 – Finances : Demande de DETR sur la salle multi activité – précisions sur plan de financement.
7 – Enfance-jeunesse : Vote de la nouvelle Convention Territoriale Globale.
8 – Urbanisme : instauration d’un périmètre de sursis à statuer le long de la M 63 (route de la plage), M 820 (route de Paris), chemin de la Gravière, rue des Lacs et M 63 G.
9 – Urbanisme : Nouvelle délibération sur l’Obligation Réelle Environnementale de SNCF réseau, suite à l’ajout de parcelles pour les interventions environnementales.
10 – Urbanisme : Avis sur le document-cadre de la chambre d’agriculture relatif au développement d’installation de panneaux photovoltaïques sur terrains agricoles.
11 – Ressources Humaines : Précisions sur charte de télétravail.
Questions diverses.